Seminaire IPAC : Le patrimoine de la democratie participative

De Démocratie.

Séminaire pluridisciplinaire de 2e et 3e cycle – Hiver 2009, Université Laval (Québec)

Sigle: GPL-67542 (6 crédits) / GPL-67037 (3 crédits)

Les rencontres se tiendront le mardi de 15h30 à 18h30, au Pavillon De Koninck (local 5172) du campus de l'Université Laval. Les séances sont ouvertes au public, mais il faut prévenir la responsable pour des raisons de logistique (taille de la salle).

Professeure responsable : Florence Piron, professeure au Département d’information et de communication de l’Université Laval (mailto:Florence.Piron@com.ulaval.ca)

Assistante d'enseignement: Julie Dussault (mailto:julie.dussault.4@ulaval.ca)

Sommaire

1 Argument
2 Calendrier
3 Évaluation
4 Lectures obligatoires
5 Suggestions en vrac de cas à explorer par les étudiantes et étudiants
6 Forum de discussion
7 Manuel de l'éditeur d'un site wiki: tout ce qu'il faut savoir pour créer ou compléter des pages wiki
8 Liens intéressants
9 Résumés des études de cas

Argument

Dans le monde occidental contemporain, les difficultés de la démocratie représentative sont bien connues : abstentionnisme croissant nourri par l’individualisme et le repli sur soi, cynisme et méfiance envers les élus et les gouvernements, déplacement de la mobilisation de plusieurs groupes de citoyens (par exemple, les jeunes) vers les organisations de la société civile, non étatiques. Ces indices suggèrent que le dialogue démocratique dans les pays occidentaux est en train de se renouveler de manière profonde ou doit le faire. Comment? De nombreux acteurs politiques et commentateurs proposent que l’État démocratique libéral fasse une plus grande place à la démocratie participative. Cette forme de démocratie invite les citoyens à s'impliquer de manière plus directe et régulière dans leur Cité (quartier, ville, région, État ou toute autre communauté d’appartenance) au lieu de se limiter à l’exercice ponctuel du droit de vote. Aristote disait que « ce qui constitue ... le citoyen, c’est le droit de suffrage dans les Assemblées et de participation à l’exercice de la puissance publique dans sa patrie » (Politique, chapitre IV).

Mais comment peut se créer et se maintenir un espace de participation des citoyens qui soit légitime et adéquat dans les sociétés occidentales contemporaines? Comment pourrait s’organiser la prise de parole et la prise de décision dans l'espace public de manière à favoriser réellement une contribution plus directe des citoyens aux affaires de leur Cité, mais sans nuire à la bonne marche des affaires publiques ni au principe de la démocratie représentative auquel les démocraties libérales restent attachées? Sur quelles compétences et pratiques l’État pourrait-il compter en faisant une plus grande place à la participation des citoyens dans sa structure de prise de décision et de gouvernance ?

Dans ce contexte, il peut être à la fois utile et passionnant de découvrir ou de se rappeler des formes originales et parfois méconnues d’organisation collective de la prise de parole et de décision qui ont fait une grande place à la délibération et à la participation d’une partie plus ou moins importante d’une communauté aux décisions qui engagent son bien commun et son intérêt général. De l'Antiquité au monde contemporain, de l’Europe à l’Asie, de situations « révolutionnaires » aux dispositifs institutionnels contemporains de débat public, ce séminaire présentera différents moments forts de la participation des citoyens aux affaires de leur Cité, qui pourraient faire partie d'une sorte de patrimoine politique de la démocratie participative.

Pour chaque expérience présentée, un acteur ou un observateur se demandera quelle leçon en tirer pour le monde contemporain et un étudiant ou une étudiante préparera une mise en contexte, ainsi que des questions de fond. Les étudiants prépareront aussi chacun une étude de cas sur un sujet de leur choix qui sera présentée publiquement à la fin du séminaire (et remise sous une forme écrite le 25 avril). La publication d’un ouvrage collectif suivra le séminaire et inclura les meilleurs textes des étudiants.

Calendrier

13 janvier: Introduction

Présentation du séminaire, des travaux. Attribution des responsabilités. Introduction au thème.

20 janvier: La participation publique dans le système de santé : Entre rhétorique et pratiques

Conférenciers: François-Pierre Gauvin et Florence Piron

François-Pierre Gauvin a complété ses études doctorales à l'Université McMaster dans le programme de méthodologies de la recherche en santé sous la direction de Julia Abelson. Sa thèse de doctorat porte sur la participation publique dans l'évaluation des technologies de la santé. Au cours des dernières années, il travailla sur différents projets de recherches au Center for Health Economics and Policy Analysis, à l'Institut national de santé publique du Québec, ainsi qu'au Centre d'analyse des politiques publiques de l'Université Laval où il obtint sa maîtrise en science politique. Ses principaux intérêts de recherche portent sur les enjeux de gouvernance, les instruments de politiques, la participation publique, les processus délibératifs et les méthodologies de recherche qualitative.

Florence Piron présentera deux ou trois expériences de participation citoyenne dans le domaine de la santé et du bien-être.

Commentatrices:

Hélène Morais, ancienne présidente du Conseil de la santé et du bien-être

Hélène Morais détient une maîtrise en Administration des affaires (MBA) et un baccalauréat en Service social de l’Université Laval. Elle est certifiée coach professionnelle par Integral Coaching Canada®. Elle a été présidente du Conseil de la santé et du bien-être au Gouvernement du Québec durant sept ans, jusqu’en 2006. De 1984 à 1999, elle a occupé les fonctions de directrice générale de la Conférence des conseils régionaux de la santé et des services sociaux du Québec; directrice de la planification au ministère de la Santé et des Services sociaux ; directrice de la planification, de l’évaluation et des systèmes d’information et directrice de la Direction du programme santé physique à la Régie de la santé et des services sociaux de la région de Québec. A titre de gestionnaire de ces différentes organisations du domaine de la santé et des services sociaux, lesquelles assumaient des responsabilités de consultation, d’évaluation, d'élaboration de politiques, de gestion de programmes, et de recommandation aux instances politiques, elle a été très impliquée dans les enjeux de démocratisation, de participation publique et de développement des communautés. Actuellement, en plus de poursuivre son engagement en consultation publique, elle exerce des activités de coaching professionnel auprès de dirigeants et gestionnaires d'organismes privés et publics.

Dolorès Lepage-Savary, directrice de l'évaluation, de la qualité, de l'ingénierie et de la performance, Centre hospitalier universitaire de Québec, et membre du Forum de consultation du Commissaire à la santé et au bien-être.

Historique : Madame Lepage-Savary a terminé son baccalauréat en pharmacie et sa formation spécialisée en pharmacie d'hôpital à l'Université Laval de Québec. Elle a complété une maîtrise en pharmacologie clinique en 1987. Clinicienne de formation, très tôt dans sa carrière elle a développé des intérêts pour des postes de gestion et a su faire sa marque dans le réseau de la santé par son leadership et par sa contribution à la réalisation de projets d’envergure nationale comme la création du régime général d’assurance-médicaments (RGAM) au Québec.

Expérience en gestion de l’innovation et du changement : Madame Lepage-Savary possède une vaste expérience en matière de gestion. Ainsi, de 1988 à 1997, elle a œuvré à titre de chef du département de pharmacie à l’Hôpital St-Sacrement et de 1997 à 2003, au Centre hospitalier universitaire de Québec (CHUQ). Elle a assumé successivement, de juin 2000 à mai 2004, les fonctions de directrice générale adjointe de L’Hôtel-Dieu de Québec et celles d’adjointe au directeur général du CHUQ et de directrice associée du CHUL. Depuis 2004, elle occupe les fonctions de directrice de l’évaluation, de la qualité, de l’ingénierie et de la performance du CHUQ. En 1997, elle a créé un Centre d’information sur le médicament d’envergure régionale et suprarégionale, réalisation pour laquelle elle a reçu un prix de distinction de l’Association québécoise des hôpitaux. Dans le cadre de ses fonctions, en plus d’innover en matière d’évaluation et d’ingénierie des soins et services hospitaliers, elle a créé l’Unité d’évaluation des technologies et des modes d’intervention en santé (UETMIS) dont les impacts auront une portée régionale et suprarégionale. Également, madame Lepage-Savary s’implique au niveau pancanadien par ses fonctions de visiteuse experte dans la catégorie des directeurs d’établissement pour le Conseil canadien d’agrément des services de santé (CCASS), organisme responsable de l’accréditation des services de santé. Depuis janvier 2008, elle agit à titre d’experte au sein du Forum québécois des citoyens sous l’autorité du Commissaire à la santé et au bien-être. Depuis 2007, elle assume également la présidence de la Table RUIS (réseau universitaire intégré de services) de l’Université Laval en matière d’évaluation des technologies et des modes d’intervention en santé (ETMIS).

Contributions les plus importantes : Auteure de nombreuses publications scientifiques et professionnelles, madame Lepage-Savary a été récipiendaire de nombreux prix de distinction tels le prix d'Excellence APES en 1987, le prix Guy Thibodeau en 1988, le prix Louis Hébert en 1995 et le Prix Innovation et Leadership 2002 de l’AHQ (Association des hôpitaux du Québec). En avril 2008, elle s’est mérité une nomination à titre de finaliste aux prix d’excellence de l’Association québécoise des établissements de santé et des services sociaux (AQESSS) pour ses réalisations en matière d’innovation de la gestion de l’évaluation, ingénierie, qualité et performance. En 1993, elle a été mandatée par le ministre de la Santé et des Services sociaux pour codiriger les travaux du Comité Demers. Ce comité ministériel est à l'origine de la création du régime universel d'assurance-médicaments au Québec. Présidente de l'Association des pharmaciens d'établissements de santé du Québec de 1992 à 1995, elle a ensuite été vice-présidente du Conseil des médecins dentistes et pharmaciens du CHA (Centre hospitalier affilié) de 1995 à 1997. De 1996 à 2001, sous l’égide de la Conférence des régies régionales et des services sociaux du Québec, elle a dirigé les travaux de plusieurs comités mandatés pour supporter l'implantation du régime universel d’assurance-médicaments et en évaluer les impacts. Elle a dirigé la présentation de plusieurs mémoires en commission des affaires sociales et a été impliquée à divers niveaux (local, régional et provincial) dans des dossiers comportant des enjeux majeurs pour l’organisation des services du système de santé et du réseau hospitalier.

Liste des publications (plus de soixante publications et conférences scientifiques ont été réalisées au cours de ma carrière)

Lepage-Savary D. et coll. Le régime d’assurance-médicaments : programme d’assurance ou véritable stratégie d’amélioration de la santé pour les québécoises et les québécois. Mémoire déposé par la Con¬fé¬rence des Régies régiona¬les de la santé et des services sociaux (CRRSSS) à la Commission des affaires sociales, dépôt légal, février 2000.

Boivert L., Farah-Lajoie C., Lepage-Savary D. et Coll. Commentaires concernant le projet de la loi 98 modifiant la loi sur l’assurance-médicaments. Mémoire déposé par l’AHQ, Commission parlementaire des affaires sociales, dépôt légal, mai 2002.

Lepage-Savary D. Assurance-médicaments : réduire les coûts du régime de façon intelligente. Le Soleil, Québec, édition du 12 avril 2002.

Lepage-Savary D. Pour que la pharmacie clinique prenne son envol en officine : Un nouveau concept – la gestion thérapeutique. L’Actualité pharmaceutique, octobre 2002, 5.

L’UETMIS du Centre hospitalier universitaire de Québec. Le lien entre la recherche et l’action. Lepage-Savary D, Légaré F, Labrecque M et collab. Conférence internationale sur les fondements scientifiques des services de santé (CIFSSS), Montréal, 20 septembre 2005.

Bibliographie succincte sur la participation publique au système de santé :

"Lay participation in health care decision making: A conceptual framework." Journal of Health Politics, Policy and Law, 1993. 18(4): p. 881-901.

Gauvin, F.-P. et J. Abelson, Primer on public involvement, Health Council of Canada, Editor. 2006: Toronto.

Tritter, J.Q. et A. McCallum, "The snakes and ladders of user involvement: Moving beyond Arnstein". Health Policy, 2006. 76: p. 156-168.

Rowe, G. and L.J. Frewer, "Evaluating public participation exercises: A research agenda". Science, Technology & Human Values, 2004. 29(4): p. 512-556.

27 janvier: Le Collectif pour un Québec sans pauvreté

Conférenciers: Vivian Labrie, Michel O'Neill, Renaud Blais et Micheline Bélisle, autour du livre Tenir Parole ! Trajectoires et paroles citoyennes autour d’une affiche (2008).

Ce livre doit être lu par les étudiantEs avant la séance. Il est en vente chez Zone à 25$.

Commentateur: Pierre Issalys, professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval.

3 février: La démocratie athénienne

Conférencière: Janick Auberger, Département d'histoire de l'UQAM

Janick Auberger est professeure titulaire au département d'histoire de l'UQAM depuis 1992, spécialiste de l'Antiquité classique. Elle a une double orientation de recherche : comme philologue (sa formation première), elle édite, traduit et commente des textes anciens (grecs et latins) n'ayant encore pas été publiés en français ; et comme historienne, elle s'intéresse à l'histoire de l'alimentation, important vecteur d'identité chez les anciens. Son site professionnel : http://www.histoire.uqam.ca/professeurs/index.php?id=1

Commentateur: Éric Gagnon, sociologue, CSSS-VC

Éric Gagnon est sociologue, chercheur au Centre de santé et de services sociaux de la Vieille-Capitale à Québec. Ses travaux portent sur le droit et l’éthique dans les soins de santé, sur l’exclusion sociale, sur les usages sociaux du savoir, ainsi que sur la famille. Il y a publié sur ces questions des articles et plusieurs ouvrages dont Les promesses du silence. Essai sur la parole (Montréal, Liber, 2006).

Lectures suggérées pour les étudiants :

Hansen M.H., Polis et cité-état. Un concept antique et son équivalent moderne, Paris, 2001, 367 p. (Histoire, 50)

Mossé Cl., Les institutions politiques grecques à l'époque classique, Paris, 1967, 222 p. (U2, 28): 5e éd.: Les institutions grecques, Paris, 1996, 160 p. (Cursus).

Mossé Cl., Le citoyen dans la Grèce antique, Paris, 1993, 128 p. (Nathan Université. Collection 128. Histoire, 35)

Vatin Cl., Citoyens et non-citoyens dans le monde grec, Paris, 1984, 265 p. (Regards sur l'histoire)

10 février: Le modèle participatif des conseils de quartier de Québec: discussion comparée

Conférencière: Laurence Bherer, Département de science politique, Université de Montréal

Commentateur: Jean-Paul L'Allier, ancien maire de Québec

Avocat, Me Jean-Paul L'Allier est associé au cabinet Langlois Kronström Desjardins de Québec, Montréal et Lévis.

Il est également professeur invité à l’Université Laval où il participe aux activités d’enseignement et de recherche de l’École supérieure d’aménagement du territoire et du développement régional, des départements de sciences politiques, de géographie ainsi que d’information et communication.

Il a été membre du gouvernement du Québec de 1970 à 1976 et, à ce titre, il a occupé diverses fonctions ministérielles : Loisir, Jeunesse et Sports, Communications, Fonction publique et Affaires culturelles.

Délégué général du Québec en Belgique, de 1981 à 1984, il a été Consul honoraire de Belgique à Québec, de 1984 à 1985.

Élu à la mairie de Québec en 1989, il a occupé ce poste jusqu’en 2005.

Me L'Allier a reçu de nombreux titres honorifiques dont les plus prestigieux sont : Docteur honoris causa en droit de l'Université Montesquieu Bordeaux IV (octobre 2002); Commandeur de l'Ordre de la Pléiade (Ordre de la Francophonie et du dialogue des cultures - mars 2003); Officier de l'Ordre national du Québec (juin 2004); Commandeur de l'Ordre de Léopold (Belgique - septembre 2005); Commandeur de la Légion d'honneur à Paris (France - octobre 2005); Docteur honoris causa de L’Université du Québec (mai 2006).

Lectures suggérées:

Bherer, L. 2009. «La démocratie participative peut-elle fonctionner?». Collectif des professeurs de science politique de l¹UdeM. La politique en questions. Montréal : Presses de l¹Université de Montréal.

Bherer, L. 2005. « Les promesses ambiguës de la démocratie participative ». Éthique publique. 7 (1) : 82-90.

Bherer, L., « La démocratie participative et la qualification citoyenne : À la frontière de la société civile et de

l’État », Nouvelles pratiques sociales, vol. 18, n° 2, 2006, p. 24-38. http://id.erudit.org/iderudit/013285ar

Bherer, L., « Le cheminement du projet de conseils de quartier à Québec (1965-2006) : Un outil pour

contrer l’apolitisme municipal ? », Politique et Sociétés, vol. 25, n° 1, 2006, p. 31-56. http://id.erudit.org/iderudit/013514ar

Bherer, L. 2006. « Le cheminement du projet de conseil de quartier à Québec

(1965-2003) : un outil pour contrer l¹apolitisme municipal? ». Politiques et sociétés. 25 (1) : 31-56.

Bherer, L. et S. Breux (sous presse). «De la rivalité entre les modèles de

démocratie participative». Dans B. Jouve. La participation et ses défis. Presses universitaires de Lyon.

Bherer, L. 2003. Les conseils de quartier de Québec. Une expérience avancée

de participation citoyenne. Fiche éducative rédigée pour le compte de l¹ONG Alternatives, 15 p.

Breux, S., Bherer, L. et J.-P. Collin. 2004. Les mécanismes de participation

publique à la gestion municipale. Montréal: INRS-UCS, Groupe de recherche sur l¹innovation municipale. 106 p. (http://www.vrm.ca/travaux_vrm.asp).

17 février: Rencontres individuelles avec les étudiants

Suivre ce lien pour consulter l'horaire des rencontres qui auront lieu au Casault, local 5458.

24 février: Quelles compétences pour le débat démocratique?

Conférencier: Philippe Breton

- - Monsieur Breton ne pourra être présent à la séance pour des raisons de santé, toutefois, il se joindra peut-être à la discussion du groupe par Skype

Philippe Breton est docteur d'État en Sciences de l'information et de la communication, enseignant à l'Université Paris-1 Sorbonne et chercheur au CNRS (UMR 7043).

Commentatrice: Élisabeth Germain, responsable des pratiques AVEC, Collectif pour un Québec sans pauvreté

Lectures préparatoires:

Ph Breton, L'incompétence démocratique, La découverte, 2006

Ph Breton, Convaincre sans manipuler, La découverte, 2008

Ph Breton, Notice « rhétorique », Dictionnaire culturel de la langue française, sous la direction d’Alain Rey, Robert, 2006

Ph Breton, Conseils de quartier : mettre les habitants au centre du « pouvoir consultatif » Comment innover démocratiquement à partir de la loi du 27 février 2002 ?. Rapport de recherche dans le cadre de la charge de mission et de la convention entre la Ville de Strasbourg et l’UMR CNRS 7043.

–Orientation « Fondements et remises en cause de la démocratie en Europe » (en collaboration avec Célia Gissinger), Strasbourg, Juin 2008:

Aristote, 1967, Rhétorique, texte établi et traduit par Médéric Dufour, Paris, Les Belles Lettres

Perelman, Chaïm et Olbrechts-Tyteca, Lucie, Traité de l’argumentation, la nouvelle rhétorique, Editions de l’Université de Bruxelles, 1970

Présentation des pratiques AVEC du Collectif pour un Québec sans pauvreté

3 mars: Semaine de lecture

10 mars : Quelques outils intellectuels pour comprendre le journalisme citoyen

ATTENTION: EXCEPTIONNELLEMENT, CETTE SÉANCE DU SÉMINAIRE AURA LIEU AU LOCAL 5828 DU PAVILLON CASAULT.

Conférenciers: Colette Brin, François Demers et Thierry Watine, Département d'information et de communication, Université Laval

FRANÇOIS DEMERS, Ph.D. en science politique, est professeur titulaire au Département d¹information et de communication de l¹Université Laval où il enseigne depuis 1980. En 2003, il a créé un cours à distance, totalement sur Internet, portant sur le journalisme en ligne. Ce cours est en opération chaque trimestre depuis l'hiver 2004: <http://www.cyberjournalisme.com.ulaval.ca> Il a mené plusieurs recherches et publié sur l'entrée des quotidiens régionaux sur Internet. Depuis la période où il a été journaliste professionnel, il s'intéresse aux médias alternatifs et communautaires. <http://www.com.ulaval.ca/personnel/professeurs/francois_demers/index.php

Commentateur: Michel Monette, blogueur citoyen: http://blogueurcitoyen.com/

Depuis novembre 2008, Michel Monette est conseiller à la formation syndicale, à la relève et aux relations internationales pour le Syndicat de professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec (SPGQ). Il était auparavant conseiller à l'information pour le même syndicat depuis 2003. Entre 1987 et 2003, il a exercé les fonctions de chargé de projets éducatifs au Musée de la civilisation, après avoir été chargé de cours en histoire pour l'Université du Québec à Rimouski de 1981 à 1986. Il possède une maîtrise en histoire. Michel Monette blogue depuis 2004 (C'est so blogue ! http://soblogue.com/ Citoyen Michel ! http://blogueurcitoyen.com/blogue/ et les 7 du Québec http://les7duquebec.wordpress.com/category/michel-monette/). Plusieurs de ses articles ont été repris sur les sites de reporters citoyens dont agoravox.fr et centpapiers.com. En 2007, il a participé, en tant que panéliste invité, à l’École d’été de l’Institut du Nouveau Monde sur le thème Techno Web et citoyenneté (http://blogueurcitoyen.com/?p=279).

Lectures suggérées:

BEAUCHAMP, Michel et DEMERS, François (1996). Les médias communautaires au Québec: la troisième voie. Les Cahiers du journalisme. Centre de recherche de l'Ecole Supérieure de Journalisme de Lille. No 2, décembre. P. 136-152

DEMERS, François (2008). Déstructuration et restructuration du journalisme. tic&société. Premier numéro de la nouvelle version, électronique cette fois, de Technologies de l¹information et Sociétés (TIS), disparue il y a dix ans. Revue, franco-québécoise. Voir : http://www.ticetsociete.org.

DEMERS, François et Florence LE CAM (2007). Les TIC au secours de l¹Actualité. Argumentum. Roumanie. No 6, octobre. P. 37-57 http://philosophy.uaic.ro/site/philosophy/03_Demers_Le_Cam_pg.37[nr.6_2007-0 8].pdf

NEVEU, Érik (1995). Les sciences sociales face à l¹Espace public, les sciences sociales dans l¹espace public. P. 37-64. In : PAILLIART, Isabelle (dir.) (1995). L¹espace public et l¹emprise de la communication. Grenoble, ELLUG.

http://blogueurcitoyen.com/?p=1432

http://blogueurcitoyen.com/?p=88

17 mars: La démocratie participative au Québec entre 1760 et 1867

Conférencier: Donald Fyson, Département d'histoire, Université Laval.

Donald Fyson est professeur titulaire au Département d'histoire de l'Université Laval et codirecteur du Centre interuniversitaire d'études québécoises (CIEQ). Spécialiste de l'histoire du Québec aux XVIIIe, XIXe et XXe siècles, il s'intéresse en particulier à l'histoire du droit criminel, de la justice, de l'État et de l'administration locale. Son livre récent, Magistrates, Police and People: Everyday Criminal Justice in Quebec and Lower Canada, 1764-1837 (Osgoode Society for Canadian Legal History / University of Toronto Press, 2006) a été couronné de plusieurs prix et distinctions, y compris le prix Lionel-Groulx de l'Institut d'histoire de l'Amérique française. Il a également publié plusieurs articles au sujet de la participation des populations coloniales à l'administration locale au Québec.

Commentateur: Gilles Gallichan

Gilles Gallichan est originaire de Québec. Diplômé en histoire à l'Université Laval et en bibliothéconomie à l'Université de Montréal. Il est chercheur historien à l'Assemblée nationale du Québec. Il a aussi été bibliothécaire de référence à l'Assemblée nationale, à la Bibliothèque nationale du Québec et au ministère des Communications du Québec. Il est membre de la Société des Dix depuis 1993.

Ses recherches portent principalement sur l’histoire politique et parlementaire du Québec aux XIXe et XXe siècles, ainsi que sur l’histoire du livre et des bibliothèques.

Quelques lectures complémentaires:

- Dessureault, Christian et Christine Hudon. «Conflits sociaux et élites locales au Bas-Canada: le clergé, les notables, la paysannerie et le contrôle de la fabrique». Canadian Historical Review 80(3)(1999), p. 413-439.

- Fyson, Donald. «Les dynamiques politiques locales et la justice au Québec entre la Conquête et les Rébellions». Bulletin d'histoire politique 16(1)(2007), p. 337-346.

- Fyson, Donald. «The Canadiens and British Institutions of Local Governance in Quebec, from the Conquest to the Rebellions.» Dans Nancy Christie (dir), Transatlantic Subjects: Ideas, Institutions and Social Experience in Post-Revolutionary British North America (Montreal, McGill-Queen's University Press, 2008), p. 45-82.

- Thuot, Jean-René. «Élites locales, institutions et fonctions publiques dans la paroisse de Saint-Roch-de-l'Achigan, de 1810 à 1840». Revue d'histoire de l'Amérique française 57(2)(2003), p. 173-208.

«Province de Québec, 1763-1791» -

<http://www.thecanadianencyclopedia.com/index.cfm?PgNm=TCE&Params=F1ARTF0006531>

«Bas-Canada» -

<http://www.thecanadianencyclopedia.com/index.cfm?PgNm=TCE&Params=f1ARTf0004792>

«Province du Canada» -

<http://www.thecanadianencyclopedia.com/index.cfm?PgNm=TCE&Params=f1ARTf0006530>

31 mars: Moments démocratiques en Russie

Conférenciers : Anton Gubnitsyn, chercheur post-doctoral, Département d'information et de communication, Université Laval et Agnès Blais, anthropologue et étudiante à la maîtrise en journalisme

Anton Gubnitsyn a soutenu sa thèse de doctorat à l'Université d'État de Saint-Pétersbourg, faculté de sociologie. Sa thèse porte sur les modèles d’interaction entre les médias et l'autorité publique en Russie. A.Gubnitsyn a fait ses études à l’Université d'Etat de Moscou Lomonossov (Ecole supérieure de l'administration publique) et l'Université d'Etat de Pomor (Faculté des lettres). Il a travaillé en tant que journaliste pour des journaux régionaux, puis en tant que fonctionnaire municipal (sous-chef du service de presse dans l’administration municipale de la ville de Severodvinsk dans la région d’Arkhangelsk), ainsi que professeur de sciences politiques à l'Université Sevmashvtuz de Severodvinsk.

Voici les article qu'il a publiés.

Gubnitsyn Anton. «Evaluation du succès des projets nationaux basée sur une étude des médias de masse». Vestnik de l’Université d'Etat de Saint-Pétersbourg, Septembre 2007, p. 358-371.
Gubnitsyn Anton. «La presse: entre le passé et le futur». Sevmashvtuz, Severodvinsk, 2007, p. 290-295.
Monastyrskih Gennady, Gubnitsyn Anton. «Le role des medias de masse dans le développement de l’administration municipale». Problèmes actuels des sciences sociales, № 4, Severodvinsk, 2006, p.6-15.
Gubnitsyn Anton. «Médias de masse en tant qu’institution socio-politique». Problèmes de civilisation, de langage et de formation, № 7, Université d'Etat de Pomor, 2006, p. 399-403.
Gubnitsyn Anton «Problème de la justice sociale dans le domaine de l’entreprise privée». Economie et Société: Le problème de la justice sociale. Saint-Petersburg, 2005, p.80-81.

À lire pour cette séance:

7 avril: Le BAPE et la démocratie participative

Conférencier: Jean Baril, doctorant à la faculté de droit de l'université Laval (automne 2007) avec comme sujet de thèse le droit d'accès à l'information environnementale. Son mémoire de maîtrise (Laval 2004-2006), portant sur la procédure d'évaluation environnementale et le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, lui a valu le Prix Jean-Charles Bonenfant et la médaille de l'Assemblée nationale pour le meilleur mémoire de maîtrise touchant le domaine politique en 2006. Publié par les Presses de l'université Laval en 2006 sous le titre « Le BAPE devant les citoyens ». Boursier 2005-2006 du Conseil canadien de recherches en sciences humaines. Bourse Joseph-Armand Bombardier-CRSH (2008-2010). Il est membre du Barreau du Québec depuis 2006 et un citoyen impliqué dans des groupes liés à la protection de l'environnement. Travaille aussi comme chercheur et consultant pour l'Administration régionale Kativik au Nunavik.

Commentateur: Christian Simard, directeur général, Nature Québec

Lectures suggérées :

Jean BARIL, Le BAPE devant les citoyens, Québec, P.U.L., 2006.

Jean BARIL, (2007) « Création du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement» dans Annuaire du Québec 2008, Éditions Fides, Québec, pp. 252-256.

Paule HALLEY et Aude TREMBLAY (2007) «Participation publique et environnement au Québec : Accès à l'information, participation publique et accès à la justice», Contractualisation de l'action publique, participation des citoyens et développement durable, Montpellier, Collection Colloques de la Faculté de droit de Montpellier, p. 11-26.

Paule HALLEY et Melissa FORTE, « Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) : participation publique et évaluation environnementale », [2004] Revue Juridique de l'environnement 1-15

Autre suggestion:

Ecological Politics and Democratic Theory Par Mathew Humphrey, intégralement sur Google Books

14 avril: Science, expertise et démocratie

Conférencier: Pierre-Benoît Joly, INRA

Pierre-Benoit Joly est ingénieur agricole (1982), docteur en économie (1987) et habilité à diriger les recherches (1995). Directeur de recherche à l’INRA, il est Directeur de l’Unité TSV (Transformations Sociales et Politiques liées au Vivant) à Ivry/Seine et membre du Comité de Direction de l’Institut Francilien Recherche, Innovation et Société (IFRIS). Spécialiste d’économie et de sociologie de l’innovation, il travaille depuis 1996 sur la maîtrise sociale des dynamiques de construction des savoirs et de production des innovations. A partir d’études variées sur les interactions entre science, démocratie et marché, l’ambition est d’analyser les transformations contemporaines de l’espace public de la science et les nouveaux modes de gouvernance de l’innovation et des risques. PB Joly a coordonné –ou participé à- plusieurs projets de recherche européens dans ces domaines et travaille plus spécifiquement sur l’expérience des dispositifs participatifs d’évaluation technologique –voir notamment le projet Citizen Participation in Science and Technology : www.cipast.org. Il a publié deux ouvrages, coordonné quatre numéros spéciaux de revues scientifiques et publié plus de 50 articles dans des revues internationales. Il enseigne à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS) et à Sciences Po (http://mpa.sciences-po.fr/sub300/sub305.html). Il a été membre du groupe d’experts « Science et gouvernance » de la Commission Européenne. Il est actuellement membre du Conseil du Science and Democracy Network (SDN). Il participe aux comités de rédaction de plusieurs revues scientifiques : Minerva, Natures-Sciences-Sociétés, EBR, AgBioforum, International Journal of Biotechnology.

Commentatrices:

Yolande Pelchat, chercheure au CSSS de la Vieille-Capitale et professeure associée au département d'anthropologie de l'Université Laval.

Lise Santerre, secrétaire générale par interim, Conseil de la science et de la technologie

Publications récentes de Pierre-Benoît Joly

Joly, P. B., Kaufmann, A. (2008). "Lost in translation? - The need for "upstream engagement" with nanotechnology on trial." Science as Culture 17(3): 225-248.

Bonneuil, C., Joly, P.B., Marris, C. (2008). "Disentrenching experiment ? The construction of GM-crop field trials as a social problem in France." Science, Technology and Human Values 33(2): 201-229.

Marris, C., Joly, P.B., Rip A. (2008). "Interactive Technology Assessment in the Real World: dual dynamics in an iTA exercise on genetically modified vines." Science,Technology and Human Values 33(1): 77-100.

Joly, P. B., Rip, A. (2007). "A timely Harvest." Nature 450(8 November): 174.

Joly, P. B. (2007). "Scientific expertise in the Agora - Lessons from the French experience." Journal of Risk Research 10(7): 905-924.

Gaudillière, J. P., Joly, P.B. (2006). "Appropriation et régulation des innovations biotechnologiques: pour une comparaison transatlantique." Sociologie du Travail 48(3): 330-349.

Joly, P.B. ; Marris, C. (2003) « La participation contre la mobilisation ?: une analyse comparée du débat sur les OGM en France et au Royaume-Uni », Revue Internationale de Politique Comparée, vol. 10(2), 2003, pp. 195-206

Joly, P.-B. ; Marris, C. ; Hermitte, M.-A. (2003) « A la recherche d‘une ‘démocratie technique’. Enseignements de la conférence citoyenne sur les OGM en France », Natures, Sciences et Sociétés, Vol. 11(1), 2003, pp. 3-15

Joly, P.B. (2001) « Les OGM entre la science et le public ? Quatre modèles pour la gouvernance de l’innovation et des risques », Economie Rurale, n°266, novembre-décembre 2001, pp. 11-29

Marris, C., Joly, P.B. (1999) "Between consensus and citizens: public participation in technological decision-making in France". Science Studies 12(2): 3-32.

Joly, P.B. , Mangematin, V. “ Laboratory profiles, Industrial partners and the organization of R&D ”, Research Policy, 25 (1996) 901-922

À lire pour cette séance:

Joly, P. B., Kaufmann, A. (2008). "Lost in translation? - The need for "upstream engagement" with nanotechnology on trial." Science as Culture 17(3): 225-248.

Bonneuil, C., Joly, P.B., Marris, C. (2008). "Disentrenching experiment ? The construction of GM-crop field trials as a social problem in France." Science, Technology and Human Values 33(2): 201-229.

Marris, C., Joly, P.B., Rip A. (2008). "Interactive Technology Assessment in the Real World: dual dynamics in an iTA exercise on genetically modified vines." Science,Technology and Human Values 33(1): 77-100.

21 avril: Présentation des travaux des étudiantes et étudiants

28 avril : Présentation des travaux des étudiantes et étudiants et conclusion

Évaluation

L’étude de cas représente le principal travail évalué pour ce séminaire. La note sur 70 prendra en compte la qualité de la recherche, de la présentation orale et du travail écrit. Le sujet devra être choisi et déjà documenté pour la rencontre du 17 février.

Les 30 points restants seront répartis comme suit : 10 points pour la participation au séminaire en général, 10 points pour la préparation de la séance dont l’étudiant-e sera responsable et 10 points pour la contribution au wiki démocratie (insertion de références commentées).

Lectures obligatoires

Ces lectures seront à faire au cours de la session. Elles vous permettront de solidifier la problématique de vos études de cas.

Blondiaux, Loïc, L'idée de démocratie participative : enjeux, impensés et questions récurrentes in MH Bacqué, H. Rey, Y. Sintomer, Gestion de proximité et démocratie participative, Paris, La découverte, 2005: http://www.er.uqam.ca/nobel/ieim/article-chairemcd.php3?id_article=3144
Rosanvallon, Pierre: La contre-démocratie (surtout les chapitres sur la société civile)
Callon, Michel et al. Agir dans un monde incertain. Essai sur la démocratie technique.
Débat sur démocratie délibérative et démocratie participative
Tenir parole!
Loïc Blondiaux, 2008: Le nouvel esprit de la démocratie - Actualité de la démocratie participative, Paris, Seuil, collection La république des idées.
Philippe Breton, L'incompétence démocratique.

Suggestions en vrac de cas à explorer par les étudiantes et étudiants

Fiches d'expériences de démocratie participative françaises et internationales: une mine d'idées
Les états généraux sur la réforme des institutions démocratiques (Québec, 2002-2003)
Le Scottish civic Forum
Les Panchayat Raj (Inde, Bengale et Kerala))
La révolution française et ses assemblées populaires
Bhopal medical appeal (http://bhopal.org), Inde
Les jurys de citoyens berlinois
Le syndicat Solidarnosc
Le mouvement des sans-terre au Brésil
Les budgets participatifs
INTERNATIONAL PEOPLE'S TRIBUNAL ON HUMAN RIGHTS AND JUSTICE IN INDIAN-ADMINISTERED KASHMIR : Stakeholders in civil society across Indian-administered Kashmir state that they are engulfed by local, regional, and international political processes that bypass them, withholding their right to participation and decision-making. They note that Kashmir is a flashpoint in conflicts between India and Pakistan, while the systemic effects of existing structures of governance on the lives of the people of Kashmir are silenced, trivialized, or rationalized as necessary. They note that the fabric of militarization in Indian-administered Kashmir profoundly affects their lives, while undermining their capacity to intervene in the regularized violence that results. Segments of civil society across Kashmir ask to be a part of the international community, to have the right and resources to speak to the conditions of their life. They state that their portrayal in media and politics simplifies issues that are intricate, and dehistoricizes them. They ask the international community to participate in rigorously and thoughtfully engaging their experience of protracted isolation and inquire into the diminishing of cultural and public life.
La Commune de Paris 1870-1871
La Fédération des cinq nations iroquoises
La commission nationale du débatr public
Les dispositifs de démocratie délibérative
Les sociétés sans État - Pierre Clastres
La résistance à l'occupation nazie en Europe
La démocratie directe suisse
La municipalité de Chicago (Empowered Participation:Reinventing Urban Democracy, par Archon Fung http://books.google.com/books?id=htiAzTjR-AAC&pg=PA99&hl=fr&sig=IECzsrgFYS-ChYZwDC_wwXNP1Ko#PPP1,M1)

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