La commune tocquevillienne comme point de départ d'une réflexion sur la démocratie participative par Émilie Rochette
De Démocratie.
La commune tocquevillienne comme point de départ d’une réflexion sur la démocratie participative par Émilie Rochette
Alexis de Tocqueville est allé aux États-Unis en 1831-1837 pour découvrir et analyser l’univers de sens qu’offrait la démocratie américaine. Allant à l’encontre de la majorité de ses contemporains, Tocqueville voyait que les États-Unis présentaient l’avenir prochain de la France plutôt que l’enfance des nations civilisées européennes (Tocqueville, 2002 : 41). Les analyses de ce penseur sur la démocratie sont encore très pertinentes aujourd’hui, particulièrement la conception de Tocqueville sur la liberté politique s’exprimant principalement dans la commune américaine. Une telle liberté pratiquée dans le lieu de la commune permet d’ébaucher une réflexion sur la démocratie participative, mode d’existence collective qui permet d’accroître l’implication et la participation des citoyens dans la sphère publique. Nous nous servirons de l’exemple des mécanismes démocratiques mis en place par la Ville de Québec pour illustrer la démocratie participative.
Qu’est-ce que la démocratie selon Tocqueville? Précisons d’emblée que Tocqueville, lui-même, demeure vague face à ce concept. Seulement, mentionnons pour la compréhension générale que la démocratie tocquevillienne correspond davantage à un état social qu’à un régime politique particulier. Un état social caractérisé par la progression inéluctable de l’égalisation des conditions. (Tocqueville, 2002 : 41) Ainsi, selon Tocqueville, la démocratie s’oppose au modèle antérieur de la hiérarchie dans lequel chacun des maillons de la chaîne est dépendant de l’autre et est lié à l’autre du haut vers le bas. Tous les maillons de la chaîne sont dorénavant au même niveau et ils ne sont plus liés entre eux. Les individus, représentés par les maillons de la chaîne, ne dépendent plus de l’influence des autres et sont considérés capables de réfléchir pour eux-mêmes et par eux-mêmes. Cette indépendance façonne la réticence que l’individu vit face à l’influence de l’autre. La réserve envers les autres individus donne alors naissance à l’individualisme : « L’individualisme est un sentiment réfléchi et paisible qui dispose chaque citoyen à s’isoler de la masse de ses semblables et à se retirer à l’écart avec sa famille et ses amis; de telle sorte que, après s’être ainsi créé une petite société à son usage, il abandonne volontiers la grande société à elle-même » (Tocqueville, 2002 : 496). Ainsi, nait le concept d’individualisme chez Tocqueville.
Afin de remédier au problème de l’individualisme dans la société démocratique, Tocqueville souligne l’importance d’un usage adéquat de la liberté politique, une liberté prenant naissance dans la commune et qui signifie ni plus ni moins davantage de participation des citoyens à la sphère publique. En ce sens, la liberté tocquevillienne ne peut être réduite à la seule liberté individuelle qui refuse toute intervention extérieure, car une telle liberté se conjugue fort bien avec l’individualisme que Tocqueville cherche à combattre. Pour Tocqueville, c’est en état aux contacts des autres que nous demeurons véritablement libres. Aujourd’hui, ces contacts se manifestent notamment grâce à la démocratie participative. Mais revenons maintenant à la liberté politique tocquevillienne et à la commune américaine.
La commune pour Tocqueville est une forme d’association naturelle pour l’homme. En effet, « la commune paraît sortir directement des mains de Dieu » (Tocqueville, 2002 : 85). Tocqueville loue cette action de la Providence, puisque la liberté politique prend naissance et se développe dans la commune : « C’est pourtant dans la commune que réside la force des peuples libres. Les institutions communales sont à la liberté ce que les écoles primaires sont à la science; elles la mettent à la portée du peuple; elles lui en font goûter l’usage paisible et l’habituent à s’en servir » (Tocqueville, 2002 : 85). Cette métaphore avec l’école est très importante chez Tocqueville, car elle souligne que les citoyens doivent s’habituer à la pratique continue de la liberté politique, mais en même temps au sein de la commune s’opère un enseignement indispensable des rouages de la démocratie. Sans cet enseignement, les citoyens pourraient être portés à croire que la démocratie marche d’elle-même lorsque les décisions sont prises par des élus nommés une fois aux quatre ans. Et de fait, encore aujourd’hui, une fois l’élection passée, la démocratie semble plutôt descendre du haut vers le bas, favorisant grandement l’apathie des citoyens. C’est précisément ce que Tocqueville craint, l’apathie dont se nourrit l’individualisme. Plus près de nous, c’est justement ce que la Ville de Québec a décidé de contrer en se dotant d’une politique sur la consultation publique qui permet à la population d’ «exprimer son point de vue en dehors des périodes électorales » (Ville de Québec [En ligne], 2007a). Une note en bas de page rédigée par Tocqueville résume très bien les bienfaits apportés par la commune, puisque dans celle-ci le pouvoir émane de la base et celui-ci « […] y contemple la société toujours en travaille » (Tocqueville, 2002 : 112).
Cette société est toujours en travail, puisque dans la commune se manifeste de manière la plus directe et la plus immédiate qui soit selon Tocqueville le principe de la souveraineté du peuple, ce qui détermine une direction journalière de la commune située à la base même, c’est-à-dire les citoyens. En effet, nous dit-il, imaginons que les citoyens de la commune désirent bâtir une route ou une école. Ainsi, l’assemblée composée de tous les citoyens doit entre autre chose déterminer le lieu et l’impôt à prélever pour réaliser les travaux souhaités. « L’assemblée, consultée sur tous ces points, adopte le principe, fixe le lieu, vote l’impôt […] » (Tocqueville, 2002 : 87). Cette société est toujours en travail car tous les citoyens sont convoqués fréquemment, mais encore plus important,
[…] on a eu soin, si je puis m’exprimer ainsi, d’éparpiller la puissance, afin d’intéresser plus de monde à la chose publique. Indépendamment des électeurs appelés de temps en temps à faire des actes de gouvernement, que de fonctions diverses, que de magistrats différents, qui tous, dans le cercle de leurs attributions, représentent la corporation puissante au nom de laquelle ils agissent! Combien d’hommes exploitent ainsi à leur profit la puissance communale et s’y intéressent eux-mêmes! (Tocqueville, 2002 : 91)
Cette force de la commune, caractérisée par l’ensemble des domaines de la vie qu’elle touche tout comme la multiplication des gens qui s’y intéressent, lui procure une puissance et une indépendance dont peut s’enorgueillir chaque homme. Et c’est précisément cette puissance et cette indépendance de la commune qui pousse les hommes à sortir d’eux-mêmes, à sortir du cercle étroit de leurs préoccupations individuelles, pour s’intéresser à leur collectivité : «La commune de la Nouvelle-Angleterre, réunit deux avantages qui, partout où ils se trouvent, excitent vivement l’intérêt des hommes; savoir : l’indépendance et la puissance » (Tocqueville, 2002 : 90). Nous pouvons commencer à déceler le lien qui se profile entre la liberté politique comprise comme participation aux affaires de la commune et le combat contre l’individualisme. Explorons ce lien de plus près.
Nous le savons, l’individualisme est ce sentiment réfléchi qui amène l’individu à se retirer « dans la solitude de son propre cœur » (Tocqueville, 2002 : 497). Cet individualisme émane directement de l’état démocratique qui fait croire à chaque individu qu’il dispose des lumières nécessaires pour ne juger que par lui-même le monde qui l’entoure (Tocqueville, 2002 : 496-497). Conséquemment, l’influence individuelle d’un homme sur un autre est nulle et c’est l’idée même d’une action collective qui se dissipe : « Ceux-là [les hommes démocratiques] ne doivent rien à personne, ils n’attendent pour ainsi dire rien de personne; ils s’habituent à se considérer toujours isolément, ils se figurent volontiers que leur destinée toute entière est entre leurs mains » (Tocqueville, 2002 : 497). Mais, insidieusement, si les hommes ne voient plus la possibilité d’une action collective et qu’en même temps ils s’isolent de plus en plus dans la pensée de l’individualisme, c’est vers l’État qu’ils dirigent leur regard pour répondre à leurs besoins et non plus vers eux-mêmes, vers la collectivité. Ce faisant, l’État prend de plus en plus en charge la direction de la société et la démocratie s’impose par le haut.
Avec la participation politique qui se manifeste dans la commune, l’homme démocratique est arraché à la seule vue de lui-même : « Du moment où l’on traite en commun les affaires communes, chaque homme aperçoit qu’il n’est pas aussi indépendant de ses semblables qu’il se le figurait d’abord, et que, pour obtenir leur appui, il faut souvent leur prêter son concours (Tocqueville, 2002 : 499). Et précisément, dans la commune, les citoyens sont obligés, ils sont contraints d’accepter les fonctions communales et de s’occuper des affaires publiques (Tocqueville, 2002 : 88). Actuellement, la Ville de Québec n’oblige pas les citoyens à participer aux conseils de quartiers ou aux consultations publiques, mais elle a institutionnalisé les mécanismes de consultations publiques dans la Charte de la Ville de Québec. Monsieur Jean-Paul L’Allier, ancien maire de la Ville de Québec a expliqué lors d’une conférence dans le cadre du cours Communication publique, société et démocratie les motivations qui ont poussé la Ville de Québec à inclure ces mécanismes dans la Charte. Depuis le 6 novembre 2003, la Ville de Québec a décidé que peu importe le parti au pouvoir, il y aurait consultation de la population, car en étant utilisateurs des services, les citoyens sont souvent les premiers à connaître les besoins spécifiques de leur quartier.
Ce faisant, les hommes démocratiques développent le goût de participer à la vie collective, ce qui était contrainte devient instinctif, ils découvrent qu’ils ont besoin les uns des autres et plutôt que diriger leur regard vers l’immensité d’un État impersonnel et tutélaire (Tocqueville, 2002 : 648), ils réalisent que la production du bien commun relève des individus et non de l’État, la démocratie étant ainsi ramenée à sa base, soit le peuple.
C’est donc en chargeant les citoyens de l’administration des petites affaires, bien plus qu’en leur livrant le gouvernement des grandes, qu’on les intéresse au bien public et qu’on leur fait voir le besoin qu’ils ont sans cesse les uns des autres pour le produire. […] Les libertés locales, qui font qu’un grand nombre de citoyens mettent du prix à l’affection de leurs voisins et de leurs proches, ramènent donc sans cesse les hommes les uns vers les autres, en dépit des instincts qui les séparent, les forcent à s’entraider (Tocqueville, 2002 : 500).
Il convient de souligner ici que les libertés locales renvoient aux libertés communales, à l’existence même d’un lieu autonome où les individus participent activement à la sphère publique, un lieu qui aujourd’hui serait identifié aux formes de la démocratie participative.
La multiplication de ces foyers de participation sont autant d’occasions pour Tocqueville d’user adéquatement de la liberté politique, puisque selon lui, « pour combattre les maux que l’égalité peut produire, il n’y a qu’un remède efficace : c’est la liberté politique» (Tocqueville, 2002 : 501). Ainsi, une telle liberté éloigne les individus de la seule contemplation d’eux-mêmes, elle rassemble des individus qui ont une tendance naturelle à l’isolement, elle les fait participer à la production du bien public pour qu’enfin ils réalisent qu’ils sont faibles sans la présence des autres, et le prolongement de cette faiblesse n’est autre chose qu’une nouvelle servitude, servitude qui les amène « graduellement au-dessous du niveau de l’humanité » (Tocqueville, 2002 : 650).
Nous le voyons ici, Tocqueville, avec son insistance particulière sur la liberté politique qui survient dans la commune, cherche à redonner aux hommes démocratiques une certaine maîtrise d’eux-mêmes et de leur destin collectif. Et qu’est-ce que la démocratie participative procure aux citoyens? La possibilité que leurs voix soient entendues dans l’élaboration du vivre ensemble, la possibilité que la démocratie soit ramenée à sa base constitutive, le peuple. Nul doute que cette entreprise peut revêtir un caractère hasardeux (Tocqueville, 2002 : 85), mais une telle entreprise témoigne d’un travail et d’une énergie salutaires que Tocqueville préfère de loin à l’apathie rongeant nos sociétés démocratiques. C’est dans cette optique que la Ville de Québec, par le mécanisme des consultations publiques, vise à « tenir compte des aspirations, des attentes et des besoins des citoyens, y compris ceux concernant leur participation à la vie démocratique » (Ville de Québec [En ligne], 2007b: 3).
Bibliographie
Tocqueville, Alexis de. 2002. De la Démocratie en Amérique. Souvenirs. L’Ancien Régime et la Révolution. Paris : Robert Laffont, 1178 p.
Ville de Québec. 2007a Participer à la vie démocratique. [En ligne], http://www.ville.quebec.qc.ca/fr/organisation/conseil_quartier.shtml, (Page consulté le 17 novembre 2007).
Ville de Québec. 2007b. Règlement sur la politique de consultation publique. [En ligne], http://www.ville.quebec.qc.ca/fr/organisation/docs/rapport_rvq204.pdf, (Page consulté le 17 novembre 2007), 22 p.
